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Avis 20191254
Mairie de Marly-sous-Issy
Communication des documents relatifs au projet éolien de « Marly-Issy » :
1) les dates et les...
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Avis 20195282
Mairie de Maureillas-las-Illas
Mise à dispostion du document et des annexes éventuelles que le maire aurait signés afin de...
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Avis 20195238
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format papier ou numérisé, des documents visés dans le décret n° 2019-827 du...
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Avis 20201533
Préfecture de la Vienne
Communication, dans le cadre de la construction du parc éolien des Brandes d'Ozon Nord et Sud, à...
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Avis 20210990
Mairie de Cizely
Communication des documents, lettres et courriers électroniques relatifs au projet de parc...
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Avis 20211568
Coopérative d'électricité de Saint-Martin de Londres (CESML)
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format exploitable informatiquement...
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Avis 20211951
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication du rapport de l’inspection générale des finances sur lequel le Gouvernement s’est...
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Avis 20202412
Préfecture de l'Allier
Copie du dossier déposé par la société NORDEX concernant le projet de parc éolien « Le Moulin du...
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Avis 20213039
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel ou par courrier, du courrier en date du 6 février 2015, adressé par...
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Avis 20212488
Mairie de Godenvillers
Communication, de préférence par voie électronique, des documents détenus par la commune...
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Avis 20215173
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou,...
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Avis 20215174
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou,...
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Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...