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Avis 20141944
Mairie de Château-Thierry
Copie du permis de construire relatif aux travaux d'extension d'une propriété située 56, 56 bis...
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Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
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Avis 20142182
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 4019213B0078 délivré à la société NOVALYS...
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Avis 20142216
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Communication des éléments suivants, relatifs aux travaux de construction du bâtiment de...
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Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
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Avis 20142277
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...
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Avis 20142309
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré le 27 juin 2013 à la...
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Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...
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Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.
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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20142830
Mairie de La Rochette
Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 :
1) l'intégralité du...
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Avis 20142845
Mairie du Cannet
Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...
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Avis 20140631
Mairie de Collias
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 :
1) le bordereau...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.
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Avis 20140981
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0706607G0001 délivré le 27 octobre...
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Avis 20141027
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie de la délibération en date du 19 novembre 2012, prenant en considération l'opération...
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Avis 20141039
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition délivré le 9 septembre 2013 à la SNC...
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Avis 20141098
Mairie d'Ajaccio
Copie du dossier relatif au permis de construire n° PC 02A00413A0076 délivré le 20 janvier 2014...
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Avis 20136095
Mairie d'Herbeys
Communication d'une copie des documents suivants sur la base desquels a été rejetée par arrêté...