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Avis 20202338
Mairie des Pennes-Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de construire PC X et...
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Avis 20203994
Mairie de Champagne-sur-Oise
Copie, à récupérer sur place, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20204310
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication du courrier adressé par Monsieur X, X, à Monsieur X de la société X, en avril...
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Avis 20210445
Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Consultation sur place, du compte rendu de la visite effectuée, par le service de l'urbanisme,...
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Avis 20210572
Mairie de Vendays-Montalivet
Copie, à ses frais, des documents suivants, de la semaine 19 de l'année 2020 :
1) le...
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Avis 20210671
Mairie de Lambesc
Copie du rapport dressé par le garde champêtre relatif à la visite de recolement du 6 juin 2018,...
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Avis 20212654
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20212902
Mairie de Grasse
Copie, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20213178
Préfecture de l'Yonne
Communication, dans le cadre de son recours gracieux en date du 12 mars 2021 en contestation du...
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Avis 20213248
Mairie de Romainville
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté du 13 mars 2020 par...
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Avis 20212502
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents d'un procès-verbal de constat d'infraction dressé par un agent assermenté...
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Avis 20210980
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à l’arrêté...
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Avis 20211449
Communauté de communes du pays d'Evian - vallée d'Abondance
Copie, par courrier électronique, au format informatique pdf, des documents suivants :
1)...
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Avis 20205567
Mairie de Fresnoy-le-Luat
Communication de l'avis du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise rendu...
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Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération
Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...
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Avis 20214681
Mairie de Puzieux
Communication, au format électronique ou par voie postale à ses frais, de la copie des documents...
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Avis 20216763
Mairie du Mont-Dore
Communication, par consultation, des documents relatifs à l'ensemble immobilier cadastré n° X,...