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Avis 20134892
Musée du Quai Branly
Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...
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Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)
Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...
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Avis 20135319
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20141613
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants :
1) le budget de l'investissement détaillé concernant l'ensemble...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
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Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...
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Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...
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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Avis 20140617
Lyonnaise des eaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20140772
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants :
1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20140908
Centre hospitalier Andrée Rosemon (Cayenne)
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec les sociétés Netibis...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...