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Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...
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Conseil 20156124
Direction générale de la santé
Conformité aux dispositions du livre III du code des relations entre le public et...
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Avis 20154456
SNCF
Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...
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Avis 20181295
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par publication en ligne gratuite en vue de leur réutilisation, dans un format...
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Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...
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Avis 20180091
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, en vue d'une publication sur la plateforme nommée « dododata », en format...
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Avis 20180096
Mairie de Grasse
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20191192
Mairie de Paris
Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...
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Avis 20211020
Groupe BRL
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...