-
Avis 20164471
Mairie de Régusse
Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...
-
Avis 20164777
Communauté de communes de la région de Blain
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20164779
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20164934
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de la convention de...
-
Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
-
Avis 20165124
Syndicat intercommunal d'assainissement de Fleury-sur-Andelle Charleval
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le contrat de délégation de service public...
-
Avis 20163765
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
-
Avis 20163797
Mairie de Nice
Copie, par courrier électronique, de l'annexe 1 des « Sous-traités d'exploitation des...
-
Avis 20163960
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers relatifs aux candidatures et aux offres des sociétés attributaires...
-
Conseil 20164081
Mairie de Brunoy
Caractère communicable, à la société COMPASS GROUP FRANCE, du rapport annuel d'activité produit...
-
Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
-
Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
-
Avis 20172185
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des rapports annuels d'activité relatifs à la délégation de service public portant...
-
Avis 20172343
Mairie de Langoiran
Communication des documents suivants concernant le projet d'implantation d'un crématorium sur la...
-
Conseil 20165311
Syndicat intercommunal du Vallespir
Caractère communicable, au président de l'Association des Usagers de l'Eau des...
-
Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165652
Communauté de communes du pays de Meslay Grez
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...