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Avis 20153379
Ministère de la justice
Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...
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Avis 20152489
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X X.
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Avis 20152490
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X.
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Avis 20152754
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de X, né le 14 janvier 1924
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Avis 20153594
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...
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Avis 20153993
Mairie de Ligsdorf
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, de l'acte de naissance de MonsieurX né le 24...
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Avis 20154122
Mairie de Lamballe
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, des listes nominatives des recensements de la...
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Avis 20154316
Mairie de Gemeaux
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 septembre 1925.
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Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
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Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.
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Avis 20184660
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l’acte de décès de Madame X née le 24 octobre 1966 et décédée le 13 septembre...
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Avis 20184966
Mairie de Beaumont-sur-Sarthe
Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X décédée le 15 mars 1963 au sein de la commune.
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Avis 20185589
Mairie de Tourcoing
Consultation des tables décennales d’état civil de moins de 75 ans de la commune.
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Avis 20185715
Mairie de Villars-en-Pons
Copie, et non consultation sur place comme le propose l’administration, de l'acte de décès de...
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Avis 20185806
Mairie de Paris
Copie intégrale du registre des naissances du 14e arrondissement de Paris, pour les mois d'avril...
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Conseil 20190763
Mairie de Cabara
Caractère communicable, au syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde, dans le...
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Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.
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Avis 20176003
Mairie de Paris
Copie de l’acte de naissance de Madame X née le 4 avril 1931 à Paris 10ème.
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Conseil 20176036
Mairie de Saint-Alban-de-Montbel
Caractère communicable, en accès libre, sur le site internet de la mairie, des copies numérisées...
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Avis 20180909
Conseil départemental de Loir-et-Cher
Copie simple du jugement public d’adoption concernant Monsieur X né le X à Vendôme.