-
Avis 20190681
Office public d'habitat des Hauts-de-Seine (OPH 92)
Communication, sous format électronique et/ou dématérialisé, d'une copie des documents suivants,...
-
Avis 20190780
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, ne disposant pas d'un abonnement internet, de tout document...
-
Avis 20191575
Mairie de Saint-Bonnet-du-Gard
Communication, sous forme électronique, de toutes les délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20191607
Mairie de Garches
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique des documents suivants, au lieu...
-
Avis 20192092
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
Communication de la copie du dossier administratif de son client, à la suite de la procédure de...
-
Avis 20192371
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, du relevé d'information...
-
Avis 20192502
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Copie de l'entier dossier individuel de sa cliente, auxiliaire de puériculture de 1ère classe...
-
Avis 20185948
Mairie de Montrouge
Communication, par publication sur le site internet de la ville et non seulement par délivrance...
-
Avis 20186059
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, sous tout support, du permis de construire du X à Saint-Pierre, sans l'obligation...
-
Avis 20186060
Collège Leclerc de Saint-Gaudens
Communication, aux formats papier et informatique, de l'intégralité du dossier scolaire de son...
-
Avis 20195398
Mairie d'Archettes
Copie, par courriel, du rapport d’enquête publique concernant la modification du Plan Local...
-
Avis 20195536
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie numérique de ses copies d'examen du Centre régional de formation professionnelle des...
-
Avis 20195802
Mairie de Lunel
Communication, au lieu de la consultation proposée, de l’autorisation de travaux n° X.
-
Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...
-
Avis 20196084
Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG)
Communication, par envoi postal, de tous documents la concernant tels que bulletins de pension,...
-
Avis 20193759
Préfecture de police de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, du relevé d'information intégral...
-
Avis 20194082
Mairie de Meurival
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration de la...
-
Avis 20194120
Syndicat intercommunal à Vocation Multiple de Chamechaude (SIVOM 38)
Communication en version informatique des grands livres pour les années 2016, 2017, 2018 et...
-
Avis 20194305
Mairie de Vétraz-Monthoux
Communication de la copie intégrale, sous format électronique ou sous format papier, de son...
-
Avis 20192915
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie, au format papier et non consultation comme proposé par l'administration, de l'intégralité...