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Avis 20160295
Mairie de Puyvert
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Conseil 20160313
Mairie de Gournay-en-Bray
Caractère communicable, à une association agréée ou non pour la protection de l'environnement,...
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Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault
Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...
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Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat
Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...
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Avis 20160588
Mairie de Vignieu
Communication des documents suivants :
1) les documents composant le plan local d'urbanisme...
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Avis 20160680
Mairie de Strasbourg
Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...
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Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
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Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
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Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
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Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
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Avis 20156062
Mairie de Rédéné
Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...
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Avis 20156106
Mairie de Villie-Morgon
Copie de l'entier dossier relatif à la révision du plan local d'urbanisme de la commune,...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
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Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
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Avis 20151307
Mairie de Corconne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...