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Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville
Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...
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Conseil 20185450
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant l'accord-cadre à...
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Avis 20186042
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la maintenance des...
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Conseil 20191635
Préfecture de la Dordogne
Caractère communicable, à la SARL COTREF, n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à...
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Avis 20191783
Syndicat mixte de traitement des déchets -ILEVA Réunion
Consultation des documents suivants concernant le marché public global de performance ayant pour...
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Conseil 20194641
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant...
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Avis 20193031
Mairie de Bozel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
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Avis 20195160
Mairie de Parmain
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des annexes n° 1 et 2 du contrat de...
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Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...
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Avis 20194101
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) concernant chacun des lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20194960
Mairie de Paris
Communication de la garantie bancaire à première demande que la société X était tenue de...
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Avis 20191977
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le lot n° 3 de l'accord-cadre mono-attributaire ayant...
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Avis 20192462
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des protocoles d'accord relatifs à la résiliation des titres...
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Conseil 20200389
Ministère des Armées
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20201122
Mairie de Pradines
Communication des offres des organismes bancaires consultés concernant 4 emprunts souscrits par le maire.
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Avis 20200551
Ministère des armées
Communication des documents concernant les titres d'études professionnels, notamment le diplôme...
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Avis 20200718
Conseil d'Etat
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations...
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Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...
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Avis 20201399
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants concernant le marché spécifique de la catégorie 5 «...