Recherche - CADA

Mairie de Boisemont Affaire courante Favorable

Avis 20165588
Mairie de Boisemont

Consultation de documents relatifs à l'alignement par lequel la commune a prélevé une partie...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160121
Mairie de Boisemont

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...

26/05/2016 Favorable Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale
Avis 20153155
Mairie de Boisemont

Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...

10/09/2015 Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153213
Mairie de Boisemont

Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153497
Mairie de Boisemont

Communication des éléments suivants : 1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Patrimoine
Avis 20153809
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20144123
Mairie de Boisemont

Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...

27/11/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Permis de construire
Avis 20181453
Mairie de Boisemont

Consultation en mairie du registre des délibérations du conseil municipal du 1er juin 1957 au 4...

12/07/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172937
Mairie de Boisemont

Copie numérique de l’index outil de recherche public mentionné par la commune et le CIG sur le...

21/09/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174314
Mairie de Boisemont

Copie numérique du dossier de la demande de travaux relatif à l'installation d'un portail au 9...

16/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20173268
Mairie de Boisemont

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'élection...

05/10/2017 Défavorable Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20142635
Mairie de Boisemont

Communication des documents suivants : 1) les documents attestant des opérations de...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
Avis 20141216
Mairie de Boisemont

Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134103
Mairie de Boisemont

Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...

24/10/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs
Avis 20185508
Mairie de Boisemont

Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant : 1) les missions...

18/07/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20193640
Mairie de Boisemont

Copie de la liste officielle des documents sur les risques naturels à Boisemont qui ont été...

23/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20194052
Mairie de Boisemont

Communication des documents et éléments suivants : 1) la liste des dossiers et/ou copie des...

12/03/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20203963
Mairie de Boisemont

Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Marché public Eau
Avis 20204587
Mairie de Boisemont

Communication, en version électronique autant que possible, des documents suivants : 1) les...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20215768
Mairie de Boisemont

Communication des documents suivants : 1) les documents produits autour du site de X, friche...

04/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Amiante