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Avis 20143658
Centre hospitalier Pierre Delpech de Decazeville
Communication de la liste de tous les agents n'appartenant pas au corps médical, comprenant...
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Avis 20143792
Centre hospitalier Jacques Puel de Rodez
Communication de la liste de tous les agents n'appartenant pas au corps médical, comprenant...
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Avis 20184351
Mairie de Guyancourt
Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20175892
Mairie de Trets
Copie par envoi postal des documents suivants :
1) concernant les postes de Messieurs X et X...
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Avis 20174648
Centre hospitalier régional (CHR) Metz-Thionville
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174651
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174653
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174654
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174655
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20134762
Ministère de l'intérieur
Copie des listes de services de la base de Bordeaux de 2008 à 2011, faisant apparaître les noms...
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Avis 20135234
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au personnel de la commune de...
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Avis 20135236
Mairie de Montreuil
Communication du rapport d'enquête administrative rédigé en mai 2013 sur les incidents qui ont...
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Avis 20135278
Groupement de coopération sociale et médico sociale « Accueil familial du Sud-Ouest » (GCSMS)
Communication des documents suivants relatifs au licenciement de son client, en sa qualité...
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Avis 20135330
Mairie de Carcassonne
Copie des documents suivants :
1) l'enquête administrative dont il a fait l'objet courant 2012,...
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Conseil 20142387
Conseil général du Nord (CG 59)
Caractère communicable du rapport élaboré par l'inspection générale des services (IGS) afin...
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Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
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Avis 20140979
Mairie de Grenoble
Communication d'une copie du dernier diagnostic social de la direction des sports de la ville de...
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Avis 20141036
Mairie de Buc
Copie des documents suivants :
1) l’acte par lequel il a été procédé à la désignation d'un...