-
Avis 20192405
Mairie de Pexiora
Communication, en sa qualité de conseiller de municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20192417
Mairie de Franconville
Copie, par courrier électronique, du détail du calcul conduisant la municipalité de Franconville...
-
Avis 20192506
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication ou consultation par les parents adhérents, des comptes de l'association «...
-
Avis 20192543
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation sur place des pièces comptables 2016-2017 de la commune.
-
Avis 20192660
Mairie de Saint-Pierre-la-Palud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes analytiques de la commune pour...
-
Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
-
Avis 20193028
Mairie du Pontet
Copie des factures depuis 2014, inscrites dans les différents articles budgétaires suivants du...
-
Avis 20193205
Mairie de Wissembourg
Communication des factures, notes de frais, état détaillé (nom, prénom, dates, objet et coût...
-
Avis 20193537
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le compte...
-
Avis 20193875
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par mail, de la copie des documents suivants, pour l'année 2018 :
1) les...
-
Avis 20185414
Mairie de Fenouillet
Copie des documents suivants :
1) les cartes grises de totalité de la flotte des véhicules...
-
Avis 20185860
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre communal...
-
Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
-
Avis 20195455
Mairie de Saint-Saviol
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) la liste et les montants des moyens financiers...
-
Avis 20195570
Mairie de Beauvoisin
Communication des comptes mensuels de la commune depuis juin 2019 jusqu'à la fin du mandat du maire.
-
Avis 20195578
Communauté de communes Faucigny-Glières
Communication, de préférence au format Excel à défaut au format PDF, pour les années 2016, 2017...
-
Avis 20195585
Mairie de Bray-sur-Seine
Consultation, aux horaires d'ouverture de la mairie, de la situation budgétaire de la commune,...
-
Avis 20195603
Mairie de Moustoir-Ac
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de la ligne « 6042 - Achats et...
-
Avis 20195726
Mairie de Marcheprime
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique, de l'intégralité du...
-
Avis 20195795
Mairie d'Arvillard
Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.