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Avis 20214567
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDETSPP 79 anciennement DDCSPP 79)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214568
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Creuse (DDETSPP 23 anciennement DDCSPP 23)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214569
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher (DDETSPP 18 anciennement DDCSPP 18)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214572
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDETSPP 90 anciennement DDCSPP 90)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214573
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Corrèze (DDETSPP 19 anciennement DDCSPP 19)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214727
Mairie de Montgeron
Communication en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20214981
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication, par voie électronique, des documents suivants, occultés des éventuelles mentions...
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Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...
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Avis 20215525
Mairie d'Auxerre
Communication des documents suivants :
1) la convention n° 2021‐053 du 30 avril 2021 de mise à...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20215866
Communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure
Communication de l'ensemble du dossier déposé dans le cadre de la demande d'attribution d'une...