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Avis 20214981
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication, par voie électronique, des documents suivants, occultés des éventuelles mentions...
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Avis 20215024
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20215226
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication du dossier de demande de subvention présenté au département du Nord pour la...
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Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...
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Avis 20215525
Mairie d'Auxerre
Communication des documents suivants :
1) la convention n° 2021‐053 du 30 avril 2021 de mise à...
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Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20215866
Communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure
Communication de l'ensemble du dossier déposé dans le cadre de la demande d'attribution d'une...