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Avis 20160353
Mairie de Moissieu-sur-Dolon
Copie de l'analyse financière rétrospective concernant l'année 2014, réalisée par le centre des...
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Avis 20160357
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du compte-rendu financier des subventions de 5 000 € attribuées au comité d'animation...
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Avis 20160386
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du grand livre des comptes du centre hospitalier Robert Ballanger...
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Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
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Avis 20160410
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des comptes administratifs 2013 et 2014 visés par le service du contrôle de légalité.
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Avis 20160432
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...
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Avis 20160512
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, en sa qualité de conseiller municipal et...
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Avis 20160565
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160643
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160658
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Fontenelles
Communication des comptes de l'établissement depuis 2014.
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Avis 20160703
Mairie de Saint-Sornin
Communication des documents suivants concernant le dossier de la salle des fêtes, évoqué par le...
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Avis 20160708
Mairie de Saint-André-du-Bois
Communication par courriel d'une copie des pages du grand livre comptable concernant...
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Avis 20155667
Mairie de Toulon
Communication du compte administratif 2014 de la ville de Toulon, avec ses annexes.
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Avis 20155686
Communauté des communes du Serrois
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la communauté des communes...
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Avis 20155725
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, de préférence au format numérique ou...
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Avis 20155775
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du compte de gestion du syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains de...
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Avis 20155807
Centre hospitalier de Lanmeur
Communication, par copies papier ou par voie électronique, des comptes financiers 2013 et 2014.
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Avis 20155889
Mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe
Copie du document présentant la situation budgétaire de la commune.
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Avis 20156045
Métropole de Lyon
Copie de documents relatifs au coût de la collecte et du traitement des ordures ménagères en...
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Avis 20156112
Mairie de Florange
Consultation des factures concernant des achats de matériels pour les différentes écoles gérées...