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Avis 20180120
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...
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Avis 20180181
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180198
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Communication du marché public passé avec la société VEOLIA portant sur le ramassage et le...
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Conseil 20180216
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à Maître X, conseil des SARL X et X, des documents suivants concernant...
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Avis 20180260
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral plaçant les terres du GFA X en terre...
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Avis 20180273
Mairie de Vincennes
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180299
Mairie de Rezé
Communication des documents suivants :
1) le bilan de fonctionnement et le bilan thermique...
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Avis 20180309
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...
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Avis 20180321
Mairie de Clermont (09)
Communication du devis d'un montant de 12 384 € évoqué puis accepté lors de la délibération du...
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Avis 20180335
Communauté d'agglomération Agglopôle-Provence
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...
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Avis 20180391
Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus annuels...
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Avis 20180404
Etablissement français du sang (EFS)
Communication du marché public passé avec la société CERUS EUROPE BV, ayant pour objet la...
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Avis 20180418
Mairie de Noyarey
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents financiers et techniques...
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Avis 20180448
I-CAD
Copie de la demande d'enregistrement du chien portant le numéro de puce n°X faite par son...
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Conseil 20180449
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Caractère communicable, à un avocat, conseil d'une société concurrente, des justificatifs de...
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Avis 20180450
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition,...
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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180472
Eure-et-Loir THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...