-
Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
-
Avis 20171892
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
-
Avis 20172074
Mairie de Carpentras
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) relatifs à la taxe locale...
-
Avis 20165546
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
Copie de documents relatifs à la présence du cirque X sur le territoire de la commune en...
-
Avis 20165773
Mairie de Grenoble
Communication des données déclaratives relatives à la perception de la taxe locale sur la...
-
Avis 20170103
Mairie de Fréjus
Copie des arrêtés municipaux donnant autorisation d'affichage de panneaux publicitaires et de...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
-
Avis 20171474
Mairie de Longueau
Communication par courriel ou courrier, de la demande d'autorisation préalable pour le...
-
Avis 20163580
Mairie de Taverny
Copie, au format électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de...
-
Avis 20153542
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de l'arrêté du maire de Saint-Denis déterminant les emplacements...
-
Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
-
Avis 20175719
Mairie de Bédarrides
Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...
-
Avis 20181086
Préfecture de la Somme
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181249
Préfecture des Yvelines
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181254
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181255
Préfecture de l'Hérault
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181257
Préfecture de l'Oise
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181368
Préfecture de l'Indre
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181370
Préfecture du Lot
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...