-
Avis 20193333
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
-
Avis 20193336
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
-
Avis 20193341
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication, dans le cadre d'une suspension de fonctions, du rapport en date du 12 novembre...
-
Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
-
Avis 20193492
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication du courrier envoyé à la direction des services départementaux de l'éducation...
-
Avis 20193757
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents suivants :
1) les courriers de réponses concernant 4 nouveaux postes...
-
Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
-
Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
-
Avis 20194006
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants se rapportant à son Indemnité de départ volontaire :
1) le...
-
Avis 20194080
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
A) copie des documents suivants :
1) tous les documents relatifs à son évaluation...
-
Avis 20194109
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des mails suivants reçus par le rectorat et envoyés par le lycée Paul d’Estournelles de...
-
Avis 20194157
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie du rapport de l’enquête administrative, et de ses conclusions, diligentée en novembre...
-
Avis 20194273
Mairie de Courdemanche
Communication de l'attestation employeur pour faire valoir ses droits auprès de Pôle emploi,...
-
Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
-
Avis 20194295
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie de l'accusé de réception de la déclaration de vacance du poste d'agent Contrôle jeux et...
-
Avis 20194420
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs aux informations dont doivent...
-
Avis 20194437
Ministère des Armées
Communication de la liste des noms des médecins auxquels le bénéfice du pécule a été attribué...
-
Avis 20194453
Préfecture de police de Paris
Communication du relevé d'information relatif à son détachement en 2008-2009 à la caserne de Saint-Denis.
-
Avis 20194503
Mairie d'Avesnes-sur-Helpe
Communication des documents suivants :
1) les documents utilisés pour justifier la suppression...
-
Avis 20194549
Mairie de Mougins
Communication des documents suivants :
1) les protocoles internes relatifs à l'attribution...