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Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...
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Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
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Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
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Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq
Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...
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Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20181539
Toulouse Métropole
Communication des documents graphiques du plan d'occupation des sols et du plan local...
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Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182471
Mairie de Jalogny
Copie de documents relatifs à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme à la suite de...
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Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération adoptant le PLU ;
2) la...
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Avis 20183101
Mairie de Saint-Estève
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant son client Monsieur X :
1) la...
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Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
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Avis 20183164
Mairie de Malaucène
Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...
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Avis 20185290
Mairie de Sisco
Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185406
Mairie de Roussillon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185505
Mairie de Lourches
Communication de la liste des servitudes administratives et des servitudes d'urbanisme suivant...
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Avis 20185510
Mairie de Saucats
Communication du dossier complet du plan local d’urbanisme, comprenant :
1) l’ensemble des...