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Avis 20153858
Préfecture de l'Indre
Copie de l'intégralité des documents liés à l'arrêté d'autorisation eau n° 2013333-0007 du 29...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
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Avis 20183906
Préfecture de l'Indre
Communication du relevé d'information intégral de son client.
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Avis 20181368
Préfecture de l'Indre
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20141325
Préfecture de l'Indre
Communication du rapport d'enquête publique préalable aux arrêtés préfectoraux n° 2008-11-0123...
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Avis 20140053
Préfecture de l'Indre
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté portant constitution de...
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Avis 20183033
Préfecture de l'Indre
Communication de l'étude d'impact élaborée dans la cadre d’un projet d'aménagement d'un circuit...
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Avis 20180526
Préfecture de l'Indre
Communication par voie électronique de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20194882
Préfecture de l'Indre
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20200364
Préfecture de l'Indre
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20210872
Préfecture de l'Indre
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020 de...
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Avis 20212604
Préfecture de l'Indre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...