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Avis 20185670
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du registre des dépôts des dossiers (OUV1) relatif...
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Avis 20185871
Mairie d'Hendaye
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le réaménagement du...
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Avis 20190140
Mairie de Thiers
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Sons et lumières » et n° 2 «...
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Avis 20190349
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Système de collecte » du marché...
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Avis 20190466
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20190510
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Conseil 20191888
Mairie de Saint-Yorre
Caractère communicable, à deux candidats évincés, demandant la communication des documents...
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Conseil 20192464
Mairie de Collias
Caractère communicable des documents suivants :
1) les devis n'ayant pas fait l'objet de...
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Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...
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Avis 20184336
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le marché d'acquisition de gilets pare-balles...
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Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...
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Avis 20184460
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...
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Avis 20183721
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Communication au format papier ou numérique des documents suivants :
1) le contrat d'assurance...
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Avis 20184071
Syndicat mixte de l’Avant Pays Savoyard
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20184169
Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de « Conception, réalisation, aménagement...
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Avis 20184841
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents de marché public pour chacune des résidences suivantes :
1) la...
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Avis 20184864
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, relatifs au marché de « fourniture, livraison,...
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Avis 20185096
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)
Communication des documents relatif au marché public portant sur le réaménagement de la place...
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Avis 20185118
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la désignation d'un cabinet d’études pour...
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Avis 20185120
Maison départementale des personnes handicapées de l'Aisne (MDPH 02)
Communication des documents relatifs au marché public attribué à la société X concernant la...