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Avis 20173385
Mairie de Préseau
Communication des documents suivants justifiant le versement par la commune d'une somme de 13...
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Avis 20183893
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du dossier de demande de subvention présenté par le comité d'animations culturelles de la...
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Avis 20183916
Mairie de Nanterre
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
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Avis 20141396
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche (SDIS 07)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141397
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS 12)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141398
Conseil général du Calvados
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141400
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141402
Conseil général de la Corrèze
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141403
Service départemental d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud (SDIS 2A)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141404
Conseil général de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141411
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141412
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141413
Conseil général de la Haute-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141414
Conseil général de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141415
Conseil général de Lot-et-Garonne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141417
Conseil général de Maine-et-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141421
Conseil général de la Meuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141425
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141426
Conseil général de l'Orne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...