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Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la déclaration de cessation d'activité ou...
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Avis 20180873
Fédération pastorale de l'Ariège
Copie ou consultation des diagnostics pastoraux concernant les groupements pastoraux de :...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20181208
Préfecture de la Vienne
Copie sur CD-ROM, des documents déposés par la société Volkswind relatifs au projet...
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Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182162
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts causés par les renards en 2015 dans le...
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Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...
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Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
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Avis 20172859
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication d'informations concernant les substances actives ainsi que les protocoles utilisés...
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Avis 20173230
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...
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Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
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Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne
Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...
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Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne
1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...
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Avis 20133772
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des rapports concernant le charnier animal et le dépôt de déchets plastiques découverts à...
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Avis 20132293
Parc naturel régional du Verdon
Copie de l'étude intitulée « Création d’un diagnostic de l’activité canyoning sur le parc...
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Avis 20132650
Mairie de Poussan
Communication de l'étude intitulée « Identification et pérennité des zones logistiques autour de Sète ».
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Avis 20130333
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication des documents suivants concernant leur logement :
1) le compte rendu adressé par...
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Conseil 20071238
préfet des Bouches-du-Rhône
Possibilité d'insérer sur le site internet de la préfecture pour une durée de 6 mois, les...