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Avis 20191859
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le cahier des...
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Avis 20192778
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des dossiers des cartes professionnelles de Messieurs X, X, X, et de Monsieur X du cabinet X.
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Avis 20191962
SCP Coopimmo
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs à l'opération de...
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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20193532
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, dans le cadre d'un refus par le préfet d'une autorisation de résilier le bail...
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Avis 20193988
Mairie de Divonne-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le contrat de fourniture exclusive d'eau minérale signé avec...
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Avis 20203126
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public relatif à la maitrise d'œuvre...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
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Avis 20202494
Préfecture du Val-d'Oise
Communication des résultats de la consultation lancée par la direction régionale des...
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Avis 20200525
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Copie, de préférence par voie électronique, sans occultation excessive, des documents suivants...
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Avis 20200607
Les Sables d'Olonne Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la concession de l'établissement et de l'exploitation...
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Avis 20200800
Les Sables d'Olonne Agglomération
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20200887
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication, à la suite de la résiliation aux frais et risques de sa cliente, du lot 1 portant...
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Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...
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Avis 20202293
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
Communication des documents suivants :
1) le marché subséquent à l’accord cadre n° 2018AM001497...
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Avis 20195703
Mairie de Cambrai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Conseil 20200868
Mairie de Bures-sur-Yvette
Caractère communicable, à toute personne, des factures des entreprises privées ayant réalisé des...