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Avis 20164636
Préfecture du Var
Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
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Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20163703
Mairie de La Calmette
Copie de documents relatifs à l'abattage d'un alignement remarquable d'arbres sur le territoire...
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Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
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Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
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Avis 20162137
Mairie de Neant-sur-Yvel
Copie, par courriel, du plan relatif au projet de réaménagement de la place de l'Eglise,...
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Avis 20170163
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Copie des dossiers de demande d'autorisation ou déclaration de remblaiement de décharges...
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20162981
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163499
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs au lotissement Las Feixes (PA...
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Avis 20156176
Syndicat d'électrification du nord meusien (SENM)
Copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois à la compétence...
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Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20160329
Mairie de Barneville-Carteret
Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...
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Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20180915
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Copie de documents concernant le projet d'extension des équipements publics en prolongement du...
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Avis 20180950
Société d'exploitation des sources de la Siagnole
Copie de la convention passée entre le donneur d'ordre et les propriétaires du terrain cadastré...