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Conseil 20171823
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Caractère communicable des courriers échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO...
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Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur
Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...
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Avis 20171870
Régie Communale de Montdidier
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les travaux réalisés sur la...
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Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes
Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Conseil 20172025
Troyes Habitat
Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...
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Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
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Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20172201
Conseil départemental de Mayotte
Communication de l'ensemble des délibérations portant inscriptions au budget du conseil...
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Conseil 20165405
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Caractère communicable des bons de commande relatifs à l'achat de denrées alimentaires, émis...
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Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...
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Avis 20165518
Mairie de Bobigny
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de public de distribution...
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Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20165825
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de membre de la commission d'appel...
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Avis 20165838
Mairie de Bondy
Copie de documents dans le cadre du prolongement de l'arrêt n° 382148 rendu le 10 février par le...
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Avis 20170042
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est (DIRECCTE 67)
Copie du courrier reçu d'une entreprise concurrente, ainsi que ses différentes annexes,...