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Avis 20163773
Office public d'urbanisation sociale du Bas-Rhin (OPUS 67)
Copie, par courrier électronique, pour le compte de la SELARL X, liquidateur judiciaire de la...
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Avis 20163796
Mairie de Candillargues
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et de membre titulaire de la commission...
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Avis 20163867
Mairie de Courbevoie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
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Avis 20164188
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du...
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Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
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Avis 20164314
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) la délibération ou la décision par laquelle la région...
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Avis 20164358
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X,...
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Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
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Avis 20164415
Mairie d'Autun
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20171756
Préfecture du Gers
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171762
Mairie de Magnan
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20171828
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant les lots n° 3, 5 et 8 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
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Avis 20171934
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...
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Avis 20171975
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Avis 20165336
Drôme aménagement habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20165389
Mairie de Soisy-sur-Seine
Communication de documents relatifs à la procédure adaptée concernant la réhabilitation d'un...