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Avis 20156122
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants :
1) le détail des travaux d'assainissement effectués depuis 2011...
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Avis 20155139
Etablissement public Loire
Communication des documents suivants, pour les années 2010 à 2015 :
1) les budgets et comptes...
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Avis 20150811
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) la délégation accordée par l’ordonnateur secondaire au...
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Avis 20150827
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie des documents suivants :
1) le bilan comptable de 2013 et de 2014 de l'établissement...
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Avis 20150854
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, sous forme électronique, des documents suivants relatifs au projet « Aménagement...
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Avis 20150902
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)
Copie des documents suivants pour les exercices comptables 2011 à 2013 :
1) le détail des...
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Avis 20150940
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers détaillés tels qu'approuvés par les...
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Avis 20150941
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le compte de gestion établi par le trésorier principal pour...
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Avis 20150961
Mairie de l'Ile-d'Elle
Copie des documents suivants sur clé USB :
1) les situations détaillées du budget communal,...
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Avis 20150989
Mairie de Harnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat initial de...
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Avis 20151025
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
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Avis 20151142
Service départemental d'incendie et de secours du Loir-et-Cher (SDIS 41)
Copie de tous les actes et de toutes les pièces relatifs à l'achat de six engins d'incendie par...
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Avis 20151146
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14)
Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, du détail du compte...
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Avis 20151155
Mairie de Soyons
Copie de l'état du personnel tel qu'il figure annexé au compte administratif, pour les années...
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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...
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Avis 20151174
Mairie de Mions
Communication de l'intégralité de l'audit financier réalisé par le cabinet d'expertise CERALP,...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151325
Mairie de Rians
Communication sous forme électronique d'une copie des pièces n° 115 du bordereau de mandats n° 9...
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Avis 20151328
Mairie de Barbaira
Communication de la facture relative aux travaux de goudronnage sur l'entrée du chemin privé...