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Avis 20170239
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre d'un arrêté d'opposition à la déclaration préalable n° DP...
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Avis 20170353
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie des dossiers relatifs aux avant-projets CP n° 3801300430 et 3801300430-1 de la déclaration...
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Avis 20170392
Mairie de Grenoble
Copie de documents relatifs au programme immobilier situé à l'angle de l'avenue de Washington et...
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Avis 20170452
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 97471113A00102 délivré le 14 octobre 2013...
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Avis 20170533
Mairie de Cassis
Copie sous format numérique des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de...
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Avis 20170794
Mairie de Thoiras
Copie de documents relatifs au camping de la Pommeraie et du Filament situé sur la Plaine de...
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Avis 20170932
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20170965
Mairie de Pollieu
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20171047
Mairie de Châteaubernard
Copie de l'intégralité de la déclaration préalable DP n° 1608916W0086 concernant l'entreprise...
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Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
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Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...
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Avis 20171558
Société d'habitation des Alpes - SA HLM (Pluralis)
Communication du rapport sol EGSOL mentionné dans un dossier de permis de construire de...
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Avis 20162995
Mairie de L'Isle-Jourdain
Copie des documents suivants, relatifs au permis d'aménager n° PA-032160-03-A5004-M04 délivré le...
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Avis 20163186
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20163253
Mairie du Puy-Sainte-Réparade
Copie du dossier de permis de construire n° 1308016M0004 délivré le 19 avril 2016 à Monsieur X.
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Avis 20163340
Mairie de Doudeville
Copie du permis de construire PC 7621905Y0016 de l'immeuble « Fleurs de lin » ainsi que les...
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Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
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Avis 20163432
Mairie de Merpins
Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société LACROIX Travaux Publics situé...
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Avis 20163435
Mairie de Saint-Yrieix
Copie de documents relatifs au bâtiment situé 7 rue du Petit Rouillac :
1) le dossier de permis...