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Avis 20203603
Mairie de Rémire-Montjoly
Communication des documents relatifs à son accident de travail survenu le 30 octobre 2019 :
1)...
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Avis 20203775
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Copie des bulletins de salaires des mois de juillet 2020 et décembre 2019 de Monsieur X, salarié...
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Avis 20200411
Mairie de la Grande-Motte
Communication, pour chacun des chefs de la police municipale employés par la commune, de la...
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Avis 20200386
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, à la suite du refus de sa demande de mutation, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204123
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Nouvelle-Aquitaine - Unité Départementale des Pyrénées-Atlantiques (DIRECCTE 64)
Copie de la liste des agents proposables au grade d'adjoint administratif principal de première...
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Avis 20204133
Centre hospitalier Pierre Lôo
Copie des procès-verbaux de la de la commission administrative paritaire locale (CAPL) n° 2 de...
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Avis 20204164
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des contrats ou arrêtés des adjoints administratifs ayant occupé les postes déclarés...
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20212845
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...
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Avis 20204711
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents suivants :
1) l’ensemble des arrêtés qui ont procédé à...
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Avis 20210908
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des éléments suivants :
1) les factures et les justificatifs de paiement...
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Avis 20211410
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie du contrat de travail d'un agent territorial titulaire se nommant X.