-
Avis 20205706
Mairie d'Arbas
Communication des 12 comptes rendus ou 12 procès-verbaux, manquants et non publiés, des conseils...
-
Avis 20202486
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants :
1) les documents concernant l’achat des parcelles pour le...
-
Avis 20210916
Mairie d'Aurec-sur-Loire
Communication, par voie électronique, du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020.
-
Avis 20210948
Mairie de Lorette
Communication, en tant que conseiller municipal, des documents suivants pour les années 2019,...
-
Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
-
Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
-
Avis 20211409
Mairie de Chef-Boutonne
Communication de l'acte de concession originel relatif à la tombe familiale de ses...
-
Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...
-
Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
-
Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
-
Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...
-
Avis 20214453
Mairie de Quarante
Copie intégrale certifiée conforme à l'original, à retirer sur place, des documents suivants...
-
Avis 20215082
Mairie de Marsanne
Communication, par envoi postal, du texte de la délibération du conseil municipal accordant le...
-
Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...
-
Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...
-
Avis 20215422
Préfecture de la Creuse
Copie, par voie électronique, de l'acte déposé obligatoirement auprès des services de la...
-
Avis 20215806
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, au format papier, par voie postale, dont il s'engage à régler les frais, de la...
-
Avis 20215863
Mairie d'Aÿ-Champagne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les baux...