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Avis 20210156
Mairie de Bousselange
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210162
Mairie de Chamblanc
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210163
Mairie de Franxault
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210164
Mairie de Grosbois-lès-Tichey
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210165
Mairie de Pagny-le-Château
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-Trincou
Copie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune :
1) le...
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Avis 20210180
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'interprétation de l'état des...
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Avis 20202312
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication, de préférence sous format informatique par courriel ou à défaut par courrier à...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Avis 20210995
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...
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Avis 20211480
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...
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Conseil 20204967
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable de la copie des trois rapports d'inspection relatifs à un élevage de...
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Avis 20205009
Préfecture de la Manche
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier à ses frais,...
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Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...
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Avis 20213810
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par voie électronique, du rapport d’audit de sécurité du site SIAAP Seine-Aval.
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Avis 20214214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-ROM ou par courriel, des documents suivants relatifs à la société X sise à...
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Avis 20214215
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, par fax ou encore sur CD-Rom, « à la suite des infractions à...
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Avis 20214219
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France - Unité départementale de l'Oise (DREAL 60)
Communication des élements suivants relatifs aux mesures acoustiques réalisées par l’exploitant...
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Avis 20214268
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, des éléments suivants relatifs à l'installation d’enfouissement de...
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Avis 20214292
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou par reproduction à ses frais, des documents suivants...