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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...
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Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...
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Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame
Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...
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Avis 20074230
maire de Sérignan
- la copie de l'analyse financière réalisée par la trésorerie sur les comptes de la commune ...
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Avis 20051624
maire de Menton
- copie intégrale du rapport d'audit réalisé par le cabinet JMO Consulting portant sur l'office...
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Avis 20051709
maire de Nogent sur Marne
- communication du rapport de la société Ernst & Young intitulé : "Diagnostic et prospective...
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Avis 20123854
Communauté de communes du Castelrenaudais
Communication du dossier de création d'une zone de développement éolien (ZDE) du Castelrenaudais.
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Avis 20003016
Trésorier Principal des Finances de Calais
- communication du compte de gestion sur chiffres et sur pièces de la commune de Sangatte pour...