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Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20172117
Grand Port Maritime de Marseille
Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire du marché de formation...
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Avis 20172118
Mairie de Bar-le-Duc
Communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie » du marché...
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Avis 20172123
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie ou communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude...
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Avis 20172146
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à l'exécution des marchés publics...
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Avis 20172201
Conseil départemental de Mayotte
Communication de l'ensemble des délibérations portant inscriptions au budget du conseil...
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Avis 20172207
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des documents suivants concernant le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...
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Avis 20172222
Mairie de Lyon
Communication du contrat d'assurance avec les conditions particulières de l'assureur, les...
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Avis 20172304
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne...
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Avis 20165297
Societé d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 4 du marché public portant sur...
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Avis 20165315
Service départemental d'incendie et de secours de la Guyane (SDIS 973)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20165336
Drôme aménagement habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20165389
Mairie de Soisy-sur-Seine
Communication de documents relatifs à la procédure adaptée concernant la réhabilitation d'un...
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Conseil 20165405
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Caractère communicable des bons de commande relatifs à l'achat de denrées alimentaires, émis...
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Avis 20165422
Brest métropole aménagement
Copie du document contractuel établissant la relation entre Brest métropole aménagement et le...
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Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...
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Avis 20165463
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public portant sur la...
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Avis 20165479
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des relations...
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Avis 20165480
Conseil national de l'Ordre des Architectes
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...
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Avis 20165481
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...