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Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...
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Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...
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Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...
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Avis 20191769
Mairie de Muzillac
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d’information en mairie (DIM) déposé par...
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Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan :
1) le contrat de...
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Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...
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Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...
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Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...
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Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...
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Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...
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Avis 20193562
Mairie de Remauville
Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...
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Avis 20193634
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...
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Avis 20193643
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants, relatifs aux mesures du radon au CDI du lycée Brizeux de...
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Avis 20185211
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) « l'ouverture d'opération d'ordre du bassin d'eau...
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Avis 20195298
Communauté de communes du pays d'Héricourt
Communication des documents suivants :
1) le dossier complet de la déclaration du projet (DP)...
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Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine
Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...
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Avis 20195492
Brest métropole
Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
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Avis 20195572
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Réunion (DIRECCTE 978)
Communication des documents suivants concernant des travaux de désamiantage d'une ancienne usine...
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Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy
Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...
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Avis 20195840
Préfecture de la Charente
Communication, sans occultation du nom des intervenants, du compte rendu de la commission...