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Avis 20182646
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication par copie des documents suivants relatifs au projet d'installation d'un aquarium...
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Avis 20182887
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents administratifs relatifs aux campagnes de...
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Avis 20182016
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication du rapport d'inspection et des résultats du contrôle sanitaire qui a eu lieu le 30...
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Avis 20185819
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport d'inspection de l'institut national de recherche et de sécurité (INRS)...
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Avis 20186209
Mairie de Chartres
Communication de tous documents, photos, mesures, rapports, relatifs à l'enquête du 14 mai 2015...
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Avis 20190662
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs pour les années 2017 et 2018 relatifs à la gestion...
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Avis 20184685
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 26)
Communication des documents (guide réglementaire) concernant les méthodes d'estimation relative...
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Avis 20184972
Mairie de Saintes
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...
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Avis 20191907
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication de l'avis du conseil départemental de l'environnent et des risques sanitaires et...
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Avis 20192418
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication de la copie de l'arrêté préfectoral de péril du 29 mars 1976 mentionné dans le...
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Avis 20193501
Mairie de Toulouse
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20193749
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des documents suivants visés dans l'arrêté préfectoral du 23 mai 2019 relatif au...
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Avis 20195313
Mairie de Lézignan-Corbières
Copie du constat effectué à son domicile le 13 septembre 2018 relatif à l'état d'insalubrité de...
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Avis 20200019
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, dans le cadre de la maladie qu'il a contracté dans l'exercice de ses fonctions,...
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Avis 20193499
Mairie de Nice
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20193500
Mairie de Montpellier
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20194947
Mairie de Marseille
Communication de l'ensemble des arrêtés de péril pris par la Ville de Marseille depuis 1995...
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Avis 20195089
Préfecture de l'Ain
Communication des documents relatifs à l’EARL X :
1) la demande ou la déclaration faite au...
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Avis 20195145
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...
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Avis 20195727
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'ensemble des arrêtés de péril pris par la Ville de Marseille depuis 1995...