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Avis 20150401
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20150642
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en application du b) de l'article L104 du livre des procédures fiscales, d'un...
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Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
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Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
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Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
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Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
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Avis 20152088
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de la...
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Avis 20152156
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) les pièces (consultation, publicité, dépouillement,...
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Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
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Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
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Avis 20152345
Mairie de Villecresnes
Communication des documents suivants, ainsi que toutes les pièces s’y rapportant :
1) la liste...
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Avis 20152393
Mairie d'Aizenay
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du rapport prospectif sur les finances...
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Avis 20152714
Mairie de Roche-la-Molière
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs aux vœux de la mairie :
a) les...
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Avis 20144410
Mairie de Courrières
Communication du compte administratif 2013 et de ses annexes, par consultation sur place ou, à...
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Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
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Avis 20144512
Mairie d'Yerres
Consultation du détail et des pièces justificatives (appels d'offres, bons de commande,...
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Avis 20144534
Mairie d'Aibre
Communication du bilan financier concernant la « Maison X » et la boulangerie.
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Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...