-
Avis 20165208
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie de l'intégralité des documents relatifs :
1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet...
-
Avis 20165216
Mairie de Villepreux
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF ou photocopie, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
-
Avis 20163614
Mairie de Chambéry
Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
-
Avis 20163620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication du permis de construire accordé au profit de Madame X sous le numéro PC 013 100 14 P0017.
-
Avis 20163635
Mairie d'Eguilles
Copie du dossier de demande de permis de construire PC 0130321500052, déposé par sa cliente et...
-
Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
-
Avis 20163699
Mairie de Chantilly
Copie de documents relatifs au mur de l'allée de Suffren :
1) le procès-verbal de l'assemblée...
-
Avis 20163739
Mairie de Pont-de-Chéruy
Communication des documents suivants :
1) permis de construire ou demande préalable de travaux...
-
Avis 20163759
Mairie d'Uchaud
Copie de l'avis favorable délivré le 25 août 1979 par le maire de la commune concernant le...
-
Avis 20163786
Grand Paris Aménagement
Communication de la délibération par laquelle le conseil d'administration du 28 juin 2016 a...
-
Avis 20163798
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le...
-
Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
-
Avis 20163823
Communauté des Communes des Sources de l'Orne
Communication des documents suivants, relatif au centre médical d'Essay, sis rue Roedorer à...
-
Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
-
Avis 20163902
Mairie de Pluvigner
Copie du plan des travaux prévus dans la rue Pen Prat où se situe son domicile.
-
Avis 20163921
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des actes authentiques...
-
Avis 20163938
Mairie de Payrignac
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC n°04624611G0040 accordé le 27...
-
Avis 20163970
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des courriers échangés depuis 2005 avec l'Inspection générale des carrières, la SCI du 43...
-
Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...