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Avis 20164180
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais HabitatCopie des documents suivants : 1) le courrier mandatant le société EXIM pour opérer divers...
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Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Avis 20163384
MaisonsCopie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le permis de...
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
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Avis 20203353
Mairie de FestubertCommunication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants : 1)...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale