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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
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Avis 20200435
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre
Communication de la copie du rapport de visite, établi en décembre 2016 par le service...
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Avis 20200827
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Communication de la liste des entreprises manchoises disposant actuellement d'une autorisation...
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Avis 20200857
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)
Communication, si possible sous forme numérique, des documents relatifs à la qualité des eaux de...
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Avis 20196165
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement du transport...
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Avis 20196166
Direction départementale de la protection des populations du Pas-de-Calais (DDPP 62)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement du transport...
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Avis 20200039
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication des documents suivants :
I) les comptes rendus d'inspection du refuge animalier...
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Avis 20212187
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, par voie électronique, sans les noms et prénoms, du nombre des cas de COVID-19...
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Conseil 20202309
Mairie d'Oust
Caractère communicable, à un ancien locataire ou à son conseil, dans le cadre d'un litige...
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Avis 20202537
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202538
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202539
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202540
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202541
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202599
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des documents suivants, mentionnés sur le site internet de la clinique mutualiste...
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Avis 20202608
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202610
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202611
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202612
Direction départementale de la protection des populations des Hauts de Seine (DDPP 92)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202613
Direction départementale de la protection des populations de Seine-Saint-Denis (DDPP 93)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...