-
Avis 20161126
Conseil départemental du Var
Copie, par courrier électronique, de l'état des dépenses du compte 6232 « Fêtes et cérémonies »,...
-
Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
-
Avis 20150194
Mairie de Trumilly
Copie au format PDF du comparatif budget - réalisé détaillé par article pour 2014.
-
Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
-
Avis 20152383
Mairie de Schiltigheim
Copie de l'audit financier réalisé par le cabinet X dans sa version initiale diffusée aux élus...
-
Avis 20144870
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Copie de la convention de mise à disposition du gymnase du Val de Boulogne aux associations...
-
Avis 20140943
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des factures de l’exercice 2012-2013 ;
2)...
-
Avis 20140372
Mairie de Montamisé
Copie du compte administratif 2013.
-
Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
-
Avis 20130454
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Communication d'une copie de la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) «...
-
Avis 20074230
maire de Sérignan
- la copie de l'analyse financière réalisée par la trésorerie sur les comptes de la commune ...
-
Avis 20051709
maire de Nogent sur Marne
- communication du rapport de la société Ernst & Young intitulé : "Diagnostic et prospective...
-
Avis 20131560
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents faisant apparaître les consommations de gaz et d'électricité du...
-
Avis 20002365
maire de Donzy-le-Pertuis
- consultation par le requérant du brouillon de la séance du conseil municipal du 29 juin 1999.
-
Avis 20003016
Trésorier Principal des Finances de Calais
- communication du compte de gestion sur chiffres et sur pièces de la commune de Sangatte pour...