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Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
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Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.
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Avis 20183999
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal de la séance de la commission...
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Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 :
1) le tableau des...
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Conseil 20185939
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Possibilité de communiquer, à l'association gestionnaire du restaurant administratif du site, la...
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Conseil 20190471
Mairie de Magalas
Possibilité de communiquer, à un élu, le compte administratif et le tableau des effectifs de la...
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Conseil 20175238
Mairie d'Alzonne
Caractère communicable du document de travail faisant état des motifs économiques et sociaux...
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Avis 20175348
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication de la liste des emplois correspondant au grade d'adjoint administratif territorial...
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Avis 20175587
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication de l'intégralité du dossier relatif au refus de la demande de réintégration au 3...
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Avis 20175636
Mairie de Samois-sur-Seine
Copie de l'ensemble des décisions et/ou contrats relatifs au recrutement du ou des agents ayant...
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Avis 20176006
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication, par courrier électronique ou en cas d’impossibilité avérée, par retrait de copies...
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Avis 20181054
Société des transports de l'arrondissement de Douai (STAD)
Communication du registre des entrées et sorties du personnel de la société.
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Avis 20174644
Mairie de Nanterre
Communication, sans occultation relative aux noms, prénoms et références administratives, des...
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Avis 20174782
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des tableaux des effectifs annexés aux comptes administratifs des années 2015 et 2016.
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Avis 20182223
Centre hospitalier de Châteaubriant-Nozay-Pouance
Communication du tableau des effectifs du 7 septembre 2004 au 11 octobre 2016 pour tous les...
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Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
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Avis 20181657
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication, par voie électronique de préférence, du listing de tous les agents non médicaux...
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Avis 20181900
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d'Ôr (CGFPT 21)
Communication, au format électronique, des documents suivants relatifs à la suppression par la...
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Avis 20181969
Mairie de Stains
Communication, par la voie la moins onéreuse avec une préférence par la voie électronique, ou,...
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Avis 20182121
Mairie de La Courneuve
Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...