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Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
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Avis 20192730
Mairie de Koungou
Copie, en enlevant tous les éléments personnels et privés, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20192813
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X, agent départemental, la...
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Avis 20203475
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants ::
1) une copie du contrat de travail de l’agent recruté...
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Avis 20203616
Mairie de Goyave
Communication des documents administratifs suivants :
1) les arrêtés et fiches de notation suite...
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Avis 20200426
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté administratif relatif à son son statut d'inaptitude à l'emploi et aux...
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Avis 20200584
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre des mobilités temporaires imposées par son employeur, des extraits...
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Avis 20201547
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20201661
Conseil départemental du Doubs
Copie des arrêtés relatifs à la carrière des différents successeurs de son client au poste de...
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Avis 20202092
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) la liste à jour de l’ensemble du personnel communautaire par...
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Avis 20202162
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'engagement par lequel Monsieur X a été...
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Avis 20202318
Mairie d'Evreux
Copies des ’arrêtés de nomination au grade de gardien‐brigadier stagiaire de :
1) Monsieur X...
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Avis 20202409
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication des courriels ou courriers relatifs aux avis hiérarchiques donnés sur sa demande...
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Avis 20200542
Mairie de Villedaigne
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la délibération du 30 juin 2017, n° D/2017-26,...
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Avis 20200655
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Communication de la copie, à ses frais et par envoi postal, de l'arrêté de situation...
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Avis 20200812
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie du projet de service ayant fait émerger le Service Environnement.
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Avis 20203961
Mairie d'Angicourt
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté établissant le...
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Avis 20203986
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les délibérations fixant le régime indemnitaire au sein de la...
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Avis 20204161
Mairie de Sallanches
Communication des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs de la commune depuis le...
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Avis 20202278
Centre communal d'action sociale du Tampon (CCAS 97430)
Communication de son compte rendu d'évaluation professionnelle de l'année 2018.