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Avis 20165420
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le document cartographique superposant la...
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Avis 20155374
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie d'éléments dans le cadre de l'établissement d'un document d'arpentage concernant une...
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Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...
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Avis 20155135
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
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Avis 20180196
Mairie de Longpont-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les rapports de visite relatifs aux contrôles effectués par la...
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Avis 20191801
Mairie de Plobannalec-Lesconil
Communication de documents suivants, relatifs à la vente d'un terrain issu du domaine public...
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Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
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Avis 20195617
Mairie de Lucciana
Communication des documents suivants, dans le cadre d'une consultation concernant une propriété...
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20210343
Mairie de Mouroux
Communication des documents suivants :
1) les matrices cadastrales des parcelles X et X ;
2)...
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Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...
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Avis 20215648
Mairie de Gordes
Copie des documents se rapportant à l'affichage sur le bâtiment sis sur la parcelle X situé X...