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Avis 20092147
maire de Metz
- copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date...
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Avis 20084234
maire de Peillac
- copie intégrale de l'acte de naissance de M. André X, né dans la commune de Peillac le 6 octobre 1913.
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Conseil 20020222
préfet du Val-de-Marne
- caractère communicable du dossier de passeport délivré à Mme A., sachant que la demande émane...
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Avis 20023013
préfet du Rhône
- reproduction des quatre dossiers correspondant aux quatre demandes de carte d'identités...
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Conseil 20024241
président de l'association des maires de Saône-et-Loire (AMSL)
- caractère communicable du registre des parrainages civils tenus par les communes en précisant...
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Avis 20032383
maire de Fye
- consultation des registres d'état-civil de plus de cent ans de la commune de Fye.