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Avis 20193775
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Communication, par courrier électronique et sans frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192935
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique (cédérom), de tous les procès-verbaux du conseil...
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Avis 20202545
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Publication en ligne (et si possible au sein du dépôt de code dans lequel se trouvent déjà les...
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Avis 20201936
Société d'économie mixte MSL-SEM
Consultation pour les années 2017 à 2019, des documents suivants :
1) le grand livre comptable...
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Avis 20213245
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants à la suite de l'avis de rectification des droits...
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Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
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Avis 20210211
Syndicat Mixte des Ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse - SIOM 91
Copie, par courrier, courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
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Avis 20214154
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous forme dématérialisée, de l’intégralité des documents suivants y compris...