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Avis 20164560
Mairie de Baie-Mahault
Copie de documents relatifs à l'acquisition par la commune, d'un terrain situé lieu-dit Bétaux à...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164317
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie de documents relatifs à l'établissement de la protection du site naturel englobant le...
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Avis 20174683
Mairie d'Essé
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...
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Avis 20174359
Mairie d'Ensuès-la-Redonne
Communication sur CD-ROM, de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de bien sans...
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Avis 20192137
Mairie de Marseille
Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...
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Avis 20204003
Mairie de Rezza
Copie, au format papier, à ses frais, des délibérations suivantes, avec textes et dates dans...
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Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...