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Avis 20174547
Préfecture de l'Isère
Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20175036
Préfecture du Gard
Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...
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Avis 20175106
Préfecture du Morbihan
Communication, par voie postale ou électronique, des documents relatifs à la procédure...
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Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.
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Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
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Avis 20182351
Mairie de Férolles-Attilly
Communication par courriel, de l'autorisation de coupe d'arbres délivrée sur la parcelle...
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Avis 20182426
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de documents relatifs aux sources du domaine de Saint-Genest-L'Enfant sur lequel...
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Avis 20182453
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du dossier relatif à une demande de déclaration d'intérêt général et d'une demande...
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Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...
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Avis 20182805
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182806
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182807
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182808
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182809
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182810
Direction départementale des territoires du Tarn (DDT 81)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182811
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182812
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...