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Avis 20176039
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...
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Avis 20176059
Préfecture de l'Isère
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20180873
Fédération pastorale de l'Ariège
Copie ou consultation des diagnostics pastoraux concernant les groupements pastoraux de :...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Avis 20180933
Mairie d'Ucel
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...
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Conseil 20180943
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Caractère communicable du tableau indiquant les données relatives à l'indemnisation des dégâts...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...
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Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)
Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...
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Avis 20181069
Office national de la chasse et de la faune sauvage - service départemental du Morbihan (56)
Communication du rapport d’autopsie pour un dauphin.
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Avis 20181114
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de l'arrêté préfectoral approuvant la modification de la localisation d'un site classé...
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Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20181225
Mairie de Valleiry
Communication du rapport de l'Office national des forêts (ONF), établi à la demande du maire...
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Avis 20181267
Mairie de La Queue-en-Brie
Communication par courriel, du rapport relatif à l'état de santé d'un cèdre centenaire qui a été...
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Avis 20181367
Mairie de Chichilianne
Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174486
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de documents relatifs aux jugements du Conseil d'Etat concernant :
I...